Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOS CHIENS
SANCHÉS SERGE

Numéro de dépôt :
3899702
Date de dépôt :
22/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2022
VOS CHIENS de SANCHÉS SERGE

Présentation de la marque VOS CHIENS

Déposée le 22 février 2012 par SANCHÉS SERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOS CHIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est SANCHÉS SERGE domicilié(e) 735, ROUTE de JARCIEU - 26210 - LAPEYROUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANCHES Serge domicilié(e) 735, ROUTE de JARCIEU - 26210 - LAPEYROUSE - France.

La marque VOS CHIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOS CHIENS est expirée depuis le 22 février 2022.


SANCHÉS SERGE - 735, ROUTE de JARCIEU - 26210 - LAPEYROUSE - France


SANCHES Serge - 735, ROUTE de JARCIEU - 26210 - LAPEYROUSE - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Brochure.